Conditions générales de vente

  1. Champ d'application

    Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes de produits proposés par Une Ruche en Brie sur son site internet www.une-ruche-ne-brie.fr.

  2. Produits

    Les produits proposés à la vente par Une Ruche en Brie sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en raison de la nature artisanale des produits, des variations peuvent survenir, notamment en ce qui concerne leur poids, leur aspect ou leur couleur. Les photographies et illustrations présentées sur le site internet sont non contractuelles.

  3. Prix

    Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC - TVA non applicable), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés et ajoutés au montant total de la commande avant validation de celle-ci. Une Ruche en Brie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

  4. Commandes

    Les commandes passées sur le site internet de Une Ruche en Brie constituent une offre d'achat des produits sélectionnés. Elles sont soumises à acceptation, laquelle est confirmée par l'envoi d'un email de confirmation de commande. Une Ruche en Brie se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des motifs légitimes.

  5. Validation

    Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

  6. Paiement

    Le règlement des achats s'effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. Les paiements par chèque ou virement bancaire ne sont pas acceptés. Le paiement est dû intégralement au moment de la validation de la commande.

  7. Livraison

    Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont en général de 3 à 6 jours mais peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi par le client. Les produits alimentaires seront expédiés dans des emballages adaptés à leur nature pour garantir leur intégrité pendant le transport. Nous recommandons au client de vérifier la conformité des produits dès leur réception et de nous informer immédiatement en cas de problème.

  8. Droit de rétractation

    Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client.

  9. Garantie

    Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.

  10. Litiges

    Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le litige.

  11. Contact

    Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@une-ruche-en-brie.fr ou via le formulaire de contact

Dernière modification le dimanche 5 mai 2024

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